publié 06/5/2014Par Jeff King
Les membres de la SOCAN reçoivent des redevances lorsque leur musique est exécutée dans la plupart des pays du monde. Ces exécutions à l’étranger ont toujours été et constituent une source de revenus de plus en plus importante pour de nombreux membres de la SOCAN.
En fait, plus de 20 pour cent des redevances distribuées aux membres de la SOCAN proviennent d’exécutions de leurs œuvres à l’étranger. En 2013, la SOCAN a perçu plus de 51 millions de dollars des organisations de droits d’exécution étrangères (ODE) pour nos membres. C’est la première fois que les membres de la SOCAN franchissent la marque de 50 millions $ de redevances provenant de l’extérieur du Canada.
C’est aussi une augmentation de huit pour cent par rapport à 2012, ce qui poursuit la tendance positive selon laquelle ces redevances sont passées de 39 millions $ en 2007 à 47 millions $ en 2012, puis à 51 millions $ en 2013. Le nombre de membres auteurs, compositeurs, paroliers et éditeurs de musique de la SOCAN qui reçoivent des redevances de l’extérieur du Canada a plus que doublé au cours des six dernières années.
Mais alors, comment la SOCAN perçoit-elle ces redevances internationales si importantes?
Par le biais d’accords de réciprocité avec les ODE de nombreux pays à travers le monde – comme l’ASCAP, BMI et la SESAC aux États-Unis, PRS For Music au Royaume-Uni et la SACEM en France – la SOCAN reçoit des redevances de ces sociétés pour les exécutions de la musique de nos membres. En retour, la SOCAN distribue des redevances à ces ODE affiliées pour les exécutions des œuvres de leurs membres au Canada.
Nos membres fournissent des renseignements à la SOCAN sur leurs exécutions à l’étranger et leur répertoire, et la SOCAN, en échange, en informe les ODE internationales. Ceci permet aux ODE étrangères d’administrer les exécutions de nos membres ainsi que leur répertoire dans leur pays, et de fournir des redevances d’exécutions internationales à nos membres par le biais de la SOCAN. Nous examinons également régulièrement les publications internationales du domaine musical pour suivre les activités de nos membres à l’étranger et nous obtenons de l’information sur les parutions musicales grâce à la base de données internationale CISNet.
Nous en sommes actuellement à examiner des services qui permettront de fournir de meilleurs renseignements sur les exécutions internationales pour garantir que la musique de nos membres est identifiée avec plus de précision afin de percevoir et de payer équitablement le maximum de redevances. Avec les efforts de la SOCAN en vue d’assurer une collecte toujours plus efficace et efficiente des redevances internationales, nos membres seront encore mieux rémunérés grâce à cette indispensable source de revenus.